Commune d'Encausse
Commune d'Encausse
  • Bienvenue
    La vie communale Numéros utiles Recensement Les belles actions des encaussais
  • Vie Municipale
    Mairie, horaires & contact L'intercommunalité L'Equipe Municipale CR Conseils municipaux Risques Majeurs CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS Civisme Le Canard encaussais Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  • Vie pratique
    Guide des démarches administratives Environnement Transport Déchetterie inter-communale Cimetière Les professionels d'Encausse NOUVEAU - Distributeur de pain SECOURS - Défibrillateur automatique LA FIBRE ARRIVE CHEZ VOUS
  • Vie sociale
    L'école et le Péri-Scolaire La salle des Fêtes La bibliothèque & le kiosque à livres LES CHEMINS DE RANDONNEES La vie associative City park Portage de repas à domicile Service d'aide et d'accompagnement à domicile Transport à la demande Espace familial & social (ARCOLAN)
  • Numéros utiles
    Contacts d'urgence Services de santé de proximité Services Juridique & Social Services techniques & administratifs Services Social & Petite enfance Epicerie sociale - 05 62 67 44 90
  • search
  • language

CR Conseils municipaux

Accueil / Vie Municipale / CR Conseils municipaux

Recherche par année -

Date Nom
09/12/2021

CR SEANCE 20220113 CM N°1 du 13 janvier 2022

CR SEANCE 20220113 CM N°1 du 13 janvier 2022

08/11/2021

CR SEANCE 20211108 CM N°8 du 08 novembre 2021

CR SEANCE 20211108 CM N°8 du 08 novembre 2021

30/09/2021

CR SEANCE 20210930 CM N°7 du 30 septembre 2021

CR SEANCE 20210930 CM N°7 du 30 septembre 2021

10/09/2021

CR SEANCE 20210910 CM N°6 du 10 septembre 2021

CR SEANCE 20210910 CM N°6 du 10 septembre 2021

08/07/2021

CR SEANCE 20210708 CM N°5 du 08 juillet 2021

CR SEANCE 20210708 CM N°5 du 08 juillet 2021

12/05/2021

CR SEANCE 20210512 CM N°4 du 12 mai 2021

CR SEANCE 20210512 CM N°4 du 12 mai 2021

15/04/2021

CR SEANCE 20210415 CM N°3 du 15 avril 2021

CR SEANCE 20210415 CM N°3 du 15 avril 2021

18/03/2021

CR SEANCE 20210218 CM N°2 du 18 mars 2021

CR SEANCE 20210218 CM N°2 du 18 mars 2021

08/01/2021

CR SEANCE 20210108 CM N°1 du 08 janvier 2021

CR SEANCE 20210108 CM N°1 du 08 janvier 2021

03/07/2020

CR SEANCE 20200307 CM N°2 du 03 juillet 2020

1 - 2
×

Mairie, horaires & contact

Commune d'Encausse

Mairie - 5, Au levant du Village

32430 Encausse - FRANCE

+33 5 62 65 70 56

Contact par formulaire

Numéros utiles

ENEDIS Gers Pays Portes de Gascogne SICTOM (Ordures Ménagères, Déchetteries, ...) GDF Eaux de la Barousse

Votre région

Région occitanieRégion occitanie
CCBL32CCBL32
Gers - 32Gers - 32
Prefecture du GersPrefecture du Gers

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

Demande d'information DSDF


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 1 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie.encausse@orange.fr;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie - 5, Au levant du Village 32430 Encausse.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes