menu
Bienvenue
La vie communale
Numéros utiles
Les belles actions des encaussais
Vie Municipale
Mairie, horaires & contact
L'intercommunalité
L'Equipe Municipale
CR Conseils municipaux
Risques Majeurs
Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
Civisme
Le Canard encaussais
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Vie pratique
Guide des démarches administratives
Environnement
Transport
Déchetterie inter-communale
Cimetière
Les professionels d'Encausse
SECOURS - Défibrillateur automatique
LA FIBRE ARRIVE CHEZ VOUS
Vie sociale
L'école et le Péri-Scolaire
La salle des Fêtes
La bibliothèque & le kiosque à livres
LES CHEMINS DE RANDONNEES
La vie associative
City park
Portage de repas à domicile
Service d'aide et d'accompagnement à domicile
Transport à la demande
Espace familial & social (ARCOLAN)
Numéros utiles
Contacts d'urgence
Services de santé de proximité
Services Juridique & Social
Services techniques & administratifs
Services Social & Petite enfance
Epicerie sociale - 05 62 67 44 90
search
search
language
PV DE SEANCE N° 1 du 8 juin 2024
Accueil
/
Vie Municipale
/
CR Conseils municipaux
/
PV DE SEANCE N° 1 du 8 juin 2024
22/07/2024
Pièces jointes
file_download
PV SEANCE du 08 JUIN 2024.pdf (PDF - 0.28Mo)
×
×
Contact
Demande d'information DSDF
Nom Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Votre e-mail
*
Ce champ est obligatoire
Votre message
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 1 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie.encausse@orange.fr;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie - 5, Au levant du Village 32430 Encausse
.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.